Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER "S" Z
Bernard ZINS S.A.

Numéro de dépôt :
92429166
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque SUPER "S" Z

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Bernard ZINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER "S" Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bernard ZINS domicilié(e) 14, rue de Birague, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 000 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ZINS S.A. - France.

La marque SUPER "S" Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER "S" Z est expirée depuis le 31 juillet 2002.

Bernard ZINS a également déposé les autres marques suivantes : ASIAN INDIGO .Z. , FRESCO LINO .Z. , JAMES E. TROUSERS , ZINS Jeans , Z BERNARD ZINS , AMERINDIAN COTTON .Z. , STRETCH FIT .Z. , FRENCH CORDUROY .Z. , Fitfor


Bernard ZINS S.A. - 14, rue de Birague, 75004 PARIS - France - SIREN 672000908


Bernard ZINS S.A. - France


Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158937 - Publication au BOPI 1993-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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